Immunité souveraine, limites et théorie de la communication

Cet ouvrage traite des fondements conceptuels et historiques de la notion d’immunité souveraine. Il souligne l’importance de la théorie générale de la communication pour comprendre l’évolution de l’immunité souveraine et les limites imposées par le droit international moderne. Il propose une analyse approfondie de l’évolution historique de la souveraineté jusqu’à l’époque de la Charte des Nations Unies. Il explore les limites du recours à la doctrine en introduisant la notion de responsabilité individuelle en droit international ainsi que le concept de compétence universelle. Il met en évidence le développement des concepts de jus cogens et d’obligations erga omnes. Il examine l’évolution de l’immunité souveraine, depuis les notions absolutistes d’immunité jusqu’à l’évolution des attentes sous la forme d’une théorie restrictive en constante évolution. Il explore la pratique tant au sein des instances internationales que dans la jurisprudence de diverses juridictions nationales. L’ouvrage se termine par une analyse de l’importance croissante du jus cogens pour limiter l’immunité. L’accent mis sur la théorie de la communication nous donne un aperçu de l’évolution future de la doctrine de l’immunité souveraine et des restrictions imposées par le droit.